Informations Légales

Mentions Légales

Informations légales relatives au site Masterclass ONM et à l'organisme de formation ONM CONSEILS

Éditeur du site

ONM CONSEILS
SAS au capital social de [montant à compléter]
Siège social : 14 quai Kléber, 67000 Strasbourg
Déclaration d'activité : 44670857167
Enregistrée auprès de l'autorité compétente
SIRET : [À compléter si différent]
TVA intracommunautaire : [À compléter]

Contact :
Email : romaindepape@gmail.com
Site web : https://masterclass-onm.com/

Directeur de la publication

Romain de Papé
Email : romaindepape@gmail.com

Design et développement

Gclické Informatique
Création web & solutions digitales innovantes
Site web : https://gclicke.com
Gestion de projet et développement : Philippe HEIT

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com

Organisme de formation

ONM CONSEILS est un organisme de formation professionnelle enregistré et certifié.

  • Numéro de déclaration d'activité : 44670857167
  • Certification Qualiopi : En cours (répondant aux critères du référentiel national qualité)
  • Domaines de formation : Orthodontie neuro-musculaire, formations continues pour professionnels de santé

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État. La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'action suivante : actions de formation.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site web (structure, textes, logos, images, vidéos, éléments graphiques, bases de données) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos présents sur le site sont déposés par ONM CONSEILS ou éventuellement par ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans autorisation préalable est prohibée.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre référent RGPD :

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, réaliser des statistiques de visites et vous proposer des contenus adaptés.

Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via le bandeau de consentement présent lors de votre première visite, ou en modifiant les paramètres de votre navigateur. Le refus de cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité, section Cookies.

Responsabilité et limitation de garantie

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

ONM CONSEILS ne pourra être tenu responsable :

  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site
  • De l'inaccessibilité temporaire ou définitive du site
  • De l'utilisation frauduleuse du site par un tiers
  • Des contenus présents sur les sites tiers vers lesquels le site peut renvoyer par des liens hypertextes

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. ONM CONSEILS ne dispose d'aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site masterclass-onm.com nécessite une autorisation préalable écrite. Merci de nous contacter à l'adresse : contact@onmconseils.fr

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Dernière mise à jour : 12 décembre 2025